Marque enregistrée - Marque en vigueur

ELICIBLE
THERABEL PHARMA N.V.

Numéro de dépôt :
4456563
Date de dépôt :
28/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/05/2028
ELICIBLE de THERABEL PHARMA N.V

Présentation de la marque ELICIBLE

Déposée par voie électronique le 28 mai 2018 par THERABEL PHARMA N.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ELICIBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-25 du 22 juin 2018.

Le déposant est THERABEL PHARMA N.V. domicilié(e) Paardeweide 3g - 4824 - Breda - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES, Madame Ingrid Corviole-Parent domicilié(e) 41 Avenue de Friedland - 75008 - Paris - France.

La marque ELICIBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4456563.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELICIBLE arrivera à expiration en date du 28 mai 2028.

THERABEL PHARMA N.V a également déposé les autres marques suivantes : HELIVAIR , VEBISTIL , VESIBIL , STIL , TUXEDIA , ENTEDIA , ENTEDYL , BELINE , BELICINE ,


THERABEL PHARMA N.V. - Paardeweide 3g - 4824 - Breda - Pays-Bas


GEVERS & ORES, Madame Ingrid Corviole-Parent - 41 Avenue de Friedland - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25

Enregistrement avec modification - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-40

Produits pharmaceutiques et autres produits à usage médical chez l'homme, à savoir : produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques pour la médecine ; médicaments reconstituants ; préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine ; préparations de vitamines ; suppléments alimentaires minéraux ; aliments et substances diététiques à usage médical ; compléments alimentaires pour êtres humains, notamment, en tant que compléments d'un régime alimentaire normal, apports pour la santé, compléments nutritionnels, substituts de repas, aliments et boissons diététiques à usage médical ; à l'exclusion des désinfectants, des désodorisants, des produits pour la destruction des animaux nuisibles, des fongicides et des herbicides.